La CFTC déclare que Ethereum est bien une “commodity” (Marchandise, Service)


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La CFTC déclare que Ethereum est bien une commodity (Marchandise, Service)

La CFTC déclare que Ethereum est bien une “commodity” (Marchandise, Service).

C’est ce qu’a déclaré Heath Tarbert qui dirige la CFTC et qui participait au Yahoo Finance All Market Summit à New York aux Etats-Unis.

Un des soucis que rencontrent les cryptomonnaies, du fait de leur nouveauté dans l’environnement économique et financier, est de les classer comme marchandise, service ou valeur mobilière du type action ou titre d’une entreprise.

Bitcoin BTC a déjà été classée comme Commodity que l’on peut traduire comme marchandise, matière première ou service.

Une commodity en Anglais se réfère à des marchandises, des matières premières comme l’or, sucre, courant électrique, gaz, périphériques informatiques, pétrole, etc…

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La CFTC, Commodity Futures Trading Commission, fondée en 1975, est une agence fédérale indépendante Américaine chargée de la régulation des bourses de commerce où se traitent les matières premières, marchandises, etc… (les commodity).

Ethereum, qui est la 2è plus importante crypto monnaie sur le marché, avait donc besoin d’obtenir une classification de sa nature économique afin de savoir quelles lois et règles financières s’appliquent à cette crypto monnaie connue pour sa technologie blockchain utilisée pour des smart contracts par de nombreuses applications décentralisées.

La CFTC a donc répondu à cette question qui lui avait été posée et dont la communauté crypto mais aussi financière attendaient un réponse claire et précise.
C’est donc Heath Tarbert, qui a pris la direction de la CFTC récemment, qui a déclaré que Ethereum ETH est bien une commodity, une marchandise, bien ou service tout comme l’est Bitcoin BTC.

Heath Tarbert qui déclare ce jeudi sur la scène du sommet All Markets de Yahoo Finance à New York:

«Nous avons été très clairs sur Bitcoin: Bitcoin est une marchandise. Nous n’avons encore rien dit à propos de l’éther, jusqu’à présent.» “En tant que président de la CFTC, j’estime que ether est une marchandise.”

Ethereum rejoint donc Bitcoin en tant que commodity ou marchandise et non une security (valeur mobilière ou titre).

Il a aussi déclaré que la CFTC travaille actuellement avec la SEC sur ce sujet du classement de Bitcoin et Ethereum comme commodity.
La SEC qui avait déjà considéré Bitcoin et Ethereum comme des commodity effectivement.
Ce qui fait rentrer Bitcoin et Ethereum sous la responsabilité de la CFTC et pas de la SEC (Securities and Exchange Commission) qui gère les security (valeurs mobilières et actions) justement.

La SEC qui a condamné divers projets crypto récemment pour leur ICO jugée illégale comme EOS qui va payer 24 millions de dollars d’amende.
KIK qui est poursuivie par la SEC qui juge que son token est une security et pas un commodity.
KIK qui se bat en justice contre la SEC pour prouver le contraire mais qui risque de faire faillite face aux frais de justice et d’avocats.

Heath Tarbert qui déclare aussi que selon lui, une fork d’une cryptomonnaie devrait être classée comme la cryptomonnaie d’origine d’où provient cette nouvelle cryptomonnaie créée.
Ainsi Bitcoin Cash devrait être classée comme Bitcoin, Ethereum Classic comme Ethereum.

La SEC avait déclaré que Bitcoin et Ethereum sont suffisamment décentralisées pour ne pas être contrôlées par une partie tierce, BTC et ETH ne sont donc pas des security ou valeurs mobilières mais bien des commodity.

Le directeur de la CFTC qui indique aussi, fait intéressant, qu’une cryptomonnaie issue d’une ICO peut être au départ classée comme security (valeur mobilière) et devenir une commodity (marchandise ou service) du fait de sa décentralisation importante.

Heath Tarbert déclare:

“Vous pouvez avoir une situation où une offre initiale de jeton (ICO) constitue initialement une security, mais avec le temps, elle devient plus décentralisée et présente une valeur tangible, vous permettant ainsi de changer les choses.”

Au final, confirmation est donc apportée que Ethereum est bien une commodity et non pas une security.

Le problème subsiste par contre pour la crypto monnaie Ripple XRP que certains considèrent comme une security ou valeur mobilière et pas une commodity du fait notamment que le système Ripple XRP est très centralisé.
En effet, la société Ripple possède encore près de 60% des jetons XRP !

Une épée de Damoclès qui pèse donc sur Ripple XRP.
Si la SEC venait à confirmer que le jeton XRP est une bien une security et pas une commodity, cela compliquerait beaucoup les choses pour l’avenir de Ripple XRP.

La SEC et la CFTC qui devront bien se prononcer un jour sur la nature de la cryptomonnaie XRP.

Les choses sont claires pour Bitcoin et Ethereum qui sont donc bien des commodity et pas des security.

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