La SEC fait fermer le service de staking crypto de Kraken aux Etats-Unis, chute du cours Bitcoin (BTC)

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La SEC fait fermer le service de staking crypto de Kraken aux Etats-Unis, chute du cours Bitcoin (BTC)

Comme nous l’évoquions dans un article précédent, le régulateur américain SEC (Securities and Exchange Commissionpart en croisade contre les services de staking de cryptomonnaies, avec comme première victime l’échange crypto Kraken qui va devoir fermer son service de staking crypto aux Etats-Unis.

La plateforme de trading crypto Kraken écope également d’une amende salée de 30 millions de dollars alors que l’entreprise fait déjà face à des difficultés financières, sur fond d’hiver crypto qui dure depuis des mois.

Un coup dur pour Kraken et le secteur crypto qui a provoqué la chute du cours Bitcoin à 21600 dollars, cliquez ici pour suivre le cours BTC en temps réel.

Il faut préciser que la fermeture du service de staking crypto de Kraken ne concerne que les clients américains de l’entreprise, pas la France ni les autres pays étrangers où Kraken propose ses services, a confirmé l’entreprise.

Sur son site et sur Twitter, la SEC et son président, Gary Gensler, indiquent avoir agi pour la « protection des investisseurs particuliers en fermant ce programme de crypto-staking non enregistré ».

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Gary Gensler se met également en scène dans une vidéo aux pointes d’humour discutables afin d’expliquer au grand public pourquoi ce service de staking crypto devait être fermé par les autorités de régulation américaines.
Une vidéo dans laquelle le président de la SEC fait notamment allusion à la faillite d’acteurs crypto majeurs, comme FTXCelsius NetworkBlockFiGenesis, ou Voyager Digital, qui proposaient du staking crypto.

La SEC reproche à Kraken de ne pas avoir enregistré son service de staking crypto auprès des autorités de régulation, un service qui était donc illégal à ses yeux et qui doit être fermé.

« La Securities and Exchange Commission a accusé aujourd’hui Payward Ventures, Inc. et Payward Trading Ltd., tous deux communément appelés Kraken, de ne pas avoir enregistré l’offre et la vente de leur programme de staking d’actifs crypto en tant que service, par lequel les investisseurs transfèrent des actifs crypto à Kraken pour le staking en échange de retours sur investissement annuels annoncés allant jusqu’à 21%.


Pour régler les poursuites de la SEC, les deux entités de Kraken ont convenu de cesser immédiatement d’offrir ou de vendre des titres par le biais de services de staking d’actifs crypto ou de programmes de staking et de payer 30 millions de dollars en restitution, intérêts avant jugement et sanctions civiles. », peut-on lire dans le communiqué de la SEC.

Le président de la SEC, Gary Gensler, a déclaré:

« Que ce soit par le biais de staking en tant que service, de prêt ou d’autres moyens, les intermédiaires de crypto, lorsqu’ils proposent des contrats d’investissement en échange de jetons d’investisseurs, doivent fournir les informations et les garanties appropriées requises par nos lois sur les valeurs mobilières.


L’action d’aujourd’hui devrait indiquer clairement au marché que les fournisseurs de staking en tant que service doivent s’enregistrer et fournir une divulgation complète, juste et véridique et une protection des investisseurs.


Si une plate-forme fait faillite, les investisseurs se retrouvent devant le tribunal des faillites. C’est pourquoi il est si important que ces sociétés et plateformes respectent la loi sur les valeurs mobilières. »

La SEC continue donc sa répression du secteur crypto et pourrait s’en prendre à d’autres entreprises comme Coinbase qui proposent également du staking crypto aux Etats-Unis.

L’action répressive de le SEC contestée en son sein par certains cadres de l’agence de régulation

Surnommée la « Crypto Mom » (la maman crypto), Hester Pierce, qui travaille pourtant pour le régulateur américain SEC, a fermement condamné les actions de l’agence de régulation qui ont mené à la fermeture du service de staking crypto de Kraken.

Dans un communiqué officiel publié sur le site de la SEC, Hester Pierce ne mâche pas ses mots et dénonce « un régulateur paternaliste et paresseux« , « hostile à la crypto ».

Des dissensions au sein du régulateur américain qui illustre la difficulté pour l’administration américaine de tenter de réguler un secteur technologique émergent avec des lois qui datent du siècle dernier.

« Aujourd’hui, la SEC a mis fin au programme de staking de Kraken et l’a considéré comme une victoire pour les investisseurs. Je ne suis pas d’accord et donc en désaccord.


Kraken exploitait un service par lequel ses clients pouvaient proposer leurs jetons pour le staking. Les clients gagnaient des retours et l’entreprise gagnait des honoraires. La Commission fait valoir que ce programme de staking aurait dû être enregistré auprès de la SEC en tant qu’offre de titres. Que l’on soit d’accord ou non avec cette analyse, la question la plus fondamentale est de savoir si l’enregistrement auprès de la SEC aurait été possible.


Dans le climat actuel, les offres liées à la crypto ne passent pas par le pipeline d’enregistrement de la SEC. Une offre comme le service de staking en cause ici soulève une foule de questions compliquées, notamment si le programme de staking dans son ensemble serait enregistré ou si le programme de staking de chaque jeton serait enregistré séparément, quelles seraient les informations importantes et quelles seraient les implications comptables pour Kraken.


Nous connaissons depuis longtemps les programmes de crypto-staking. Bien que cela n’ait peut-être pas fait de différence, j’aurais dû nous demander de publier des conseils sur le staking bien avant maintenant. Au lieu de prendre la voie de la réflexion sur les programmes de staking et de publier des conseils, nous avons de nouveau choisi de parler par le biais d’une mesure d’exécution, prétendant «indiquer clairement au marché que les fournisseurs de staking en tant que service doivent s’inscrire et fournir des informations complètes, équitables et divulgation véridique et protection des investisseurs. »


Utiliser des mesures d’exécution pour dire aux gens ce qu’est la loi dans une industrie émergente n’est pas un moyen efficace ou équitable de réglementer.


De plus, les services de staking ne sont pas uniformes, de sorte que les actions d’application ponctuelles et l’analyse à l’emporte-pièce ne suffisent pas. Le plus inquiétant, cependant, est que notre solution à une violation d’enregistrement consiste à fermer complètement un programme qui a bien servi les gens.


Le programme ne sera plus disponible aux États-Unis et Kraken est interdit de proposer un service de staking aux États-Unis, enregistré ou non. Un régulateur paternaliste et paresseux s’installe sur une solution comme celle de ce règlement: ne lancez pas de processus public pour développer un processus d’enregistrement viable qui fournit des informations précieuses aux investisseurs, fermez-le simplement.


Plus de transparence autour des programmes de crypto-staking comme celui de Kraken pourrait bien être une bonne chose. Cependant, la question de savoir si nous avons besoin d’une solution réglementaire uniforme et si cette solution réglementaire est mieux fournie par un régulateur hostile à la crypto, sous la forme d’une action coercitive, est moins claire. », déclare Hester Pierce dans son communiqué.

Des propos applaudis par le PDG de Coinbase qui confirme qu’il n’y a effectivement aucun moyen d’inscrire auprès de la SEC un programme de staking crypto qui est ensuite pénalisé par le régulateur auprès duquel il n’était pas possible de s’inscrire au départ…

La réponse de Kraken

Dans un communiqué, l’échange crypto Kraken a détaillé la fermeture de son service de staking crypto pour les particuliers américains.

Kraken met fin aux services de staking pour les clients américains


LE 9 FÉVRIER 2023 Aujourd’hui, deux filiales de Kraken ont annoncé un règlement avec la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis concernant le programme de staking de Kraken. En raison de ce règlement, Kraken a accepté de mettre fin à ses services de staking pour les clients américains.


À partir d’aujourd’hui, Kraken retirera automatiquement tous les actifs des clients américains inscrits au programme de staking. Ces actifs ne rapporteront plus de récompenses de mise. Cela s’applique à tous les actifs stakés, à l’exception de l’Ethereum en staking (ETH), qui ne sera plus staké après la mise à niveau de Shanghai.


Les clients américains ne pourront pas mettre en staking d’actifs supplémentaires, y compris ETH. Kraken continuera à offrir des services de staking pour les clients non américains par le biais d’une filiale Kraken distincte.


Qu’est-ce que cela signifie pour les clients de staking existants aux États-Unis ?


Les clients américains ne pourront pas staker de nouveaux actifs. Les actifs non-ETH précédemment mis en staking seront automatiquement retirés du staking. Ces actifs seront restitués au portefeuille spot du client et ne gagneront plus de récompenses.


Kraken répartira les récompenses finales au prorata jusqu’au 9 février. Ces récompenses ne seront pas mises en jeu. Kraken paiera à la place les récompenses sous leur forme non stakée. Tous les ETH mis en staking deviendront non stakés après la mise à niveau de Shanghai et continueront de gagner des récompenses jusque-là.


Il n’y a aucun changement dans la structure de paiement avant la mise à niveau de Shanghai, lorsque l’ETH ne sera plus mis en staking. Les services de staking pour les clients non américains se poursuivront sans interruption.


Les clients non américains peuvent continuer à staker et à retirer des actifs, ainsi qu’à gagner et à miser automatiquement des récompenses, comme d’habitude.

Des particuliers américains qui ont dès lors un accès de plus en plus restreint aux services crypto aux Etats-Unis.

Le PDG cofondateur de Kraken, Jesse Powell, a déclaré qu’il espère qu’une version légale et conviviale du staking de garde pourra être proposée dans le futur aux consommateurs américains.

« J’espère sincèrement que quelqu’un prouvera, devant les tribunaux, qu’il existe une version légale et conviviale du staking de garde qui peut être proposée aux consommateurs américains. Ce sera un combat brutal, long et coûteux et une distraction massive, mais l’industrie et les États-Unis seront extrêmement reconnaissants. »

Le PDG de Kraken qui en appelle au Congrès américain afin d’agir pour protéger le secteur crypto de la répression néfaste des régulateurs américains, souvent dépassés par certains aspects de la technologie blockchain et crypto qu’ils ne comprennent pas toujours très bien.

« Le Congrès doit agir pour protéger l’industrie nationale de la crypto et les consommateurs américains qui iront désormais à l’étranger pour obtenir des services qui ne sont plus disponibles aux États-Unis. », ajoute le CEO de Kraken.

Qu’en est-il de Coinbase et de son service de staking crypto ?

Suite à cette condamnation de Kraken, Coinbase a indiqué que son programme de staking crypto n’est pas affecté car il diffère de celui de Kraken.

Le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, déclare que Kraken offrait un produit de rendement traditionnel alors que les récompenses de staking versées aux clients de Coinbase dépendent des récompenses versées par les protocoles blockchain en staking et des commissions reçues par le service de staking crypto de Coinbase.

Malgré les déclarations de Coinbase, le cours de son action COIN a tout de même chuté en bourse, un cours COIN actuellement en baisse de 14%.

La répression du régulateur américain pourrait faire fuir les entreprises crypto hors du territoire américain

Au final, la répression continue du régulateur américain SEC pourrait pousser de nombreuses entreprises crypto à quitter le territoire américain afin d’éviter d’être poursuivies en justice, et de devoir payer des amendes colossales, comme celle qui vient d’être infligée à Kraken.

C’est ce qui est récemment arrivé à la plateforme de staking crypto Nexo qui a également fait les frais de la SEC.
L’entreprise a dès lors décidé de quitter les Etats-Unis après avoir dû payer une amende de 45 millions de dollars afin de mettre fin aux poursuites engagées par la SEC, cliquez ici pour lire notre article.

Actuellement en procès avec la SEC au sujet de sa cryptomonnaie XRPRipple a déclaré dans le passé qu’elle envisage de peut-être quitter les Etats-Unis à cause des réglementations crypto imposées par le régulateur américain qui continue inlassablement de poursuivre en justice des startups crypto, quitte à ralentir le développement de ce secteur en plein essor.

Les soucis pour les entreprises du secteur crypto sont loin d’être terminés, l‘émetteur de stablecoins Paxos, qui émet notamment le BUSD de Binance, ferait ainsi l’objet d’une enquête de la part du régulateur de New York, rapporte le média Coindesk.

Quant au régulateur américain SEC, il poursuit désormais en justice la plateforme de prêt crypto Genesis et l’échange crypto Gemini pour des infractions similaires à celles commises par Kraken et Nexo, cliquez ici pour en savoir plus.

La chute du cours Bitcoin et des cryptomonnaies, suite à l’annonce des mesures répressives prises à l’encontre de Kraken par la SEC, illustre l’inquiétude qui règne en ce début d’année 2023 dans le secteur crypto qui tente de se remettre d’une année 2022 qui a été très difficile.

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