Le régulateur américain SEC poursuit en justice Genesis et l’échange crypto Gemini
Par Cyril Pagani 
Le feuilleton Gemini/Genesis continue avec l’annonce surprise du régulateur américain SEC (Securities and Exchange Commission) qui a décidé d’attaquer en justice l’échange crypto Gemini et Genesis.
La très redoutée SEC américaine accuse les deux entreprises d’avoir vendu des titres financiers crypto non enregistrés via le programme de prêt Gemini Earn.
Une annonce qui intervient alors que Gemini essaie actuellement de récupérer la coquette somme de 900 millions de dollars que lui doit la plateforme de prêt crypto Genesis.
Déjà empêtrée dans cette affaire, l’échange crypto américain Gemini va donc devoir affronter en justice le régulateur américain, ce qui va lui coûter des millions de dollars en frais d’avocats qui vont s’ajouter aux coûts des avocats en charge de la procédure contre Genesis afin qu’elle paie sa dette de 900 millions de dollars envers Gemini qui a dû bloquer les retraits de ses clients.
« La Securities and Exchange Commission a accusé aujourd’hui Genesis Global Capital, LLC et Gemini Trust Company, LLC pour l’offre non enregistrée et la vente de titres à des investisseurs particuliers via le programme de prêt d’actifs crypto Gemini Earn.
Grâce à cette offre non enregistrée, Genesis et Gemini ont levé des milliards de dollars d’actifs crypto auprès de centaines de milliers d’investisseurs. Des enquêtes sur d’autres violations des lois sur les valeurs mobilières et sur d’autres entités et personnes liées à l’inconduite alléguée sont en cours. », déclare la SEC dans son communiqué.
Une procédure judiciaire qui met à mal ces entreprises crypto qui font déjà face à un hiver crypto difficile où de nombreuses sociétés ont fait faillite.
Le président de la SEC, Gary Gensler, a déclaré: « Nous alléguons que Genesis et Gemini ont offert des titres non enregistrés au public, en contournant les exigences de divulgation conçues pour protéger les investisseurs.
Les accusations d’aujourd’hui s’appuient sur les actions précédentes pour indiquer clairement au marché et au public investisseur que les plateformes de prêt de crypto et autres intermédiaires doivent se conformer à nos lois éprouvées sur les valeurs mobilières. Cela protège au mieux les investisseurs. Il favorise la confiance dans les marchés. Ce n’est pas facultatif. C’est la loi. »
We @SECGov charged Genesis & Gemini for the unregistered offer & sale of crypto asset securities through Gemini Earn.
Crypto intermediaries need to comply with our securities laws. This protects investors. It promotes trust in markets. It’s not optional. It’s the law.
— Gary Gensler (@GaryGensler) January 12, 2023
En septembre 2021, l’échange crypto Coinbase avait été menacé de procès par la SEC s’il lançait des produits de prêt crypto du type Gemini Earn. Coinbase avait alors renoncé à se lancer afin d’éviter une procédure judiciaire avec le régulateur américain.
Gemini et Genesis avaient au contraire lancé des produits de prêt crypto en 2021 et se retrouvent désormais poursuivies par la SEC qui compte leur infliger des amendes pour avoir vendu des titres financiers crypto non enregistrés.
C’est la mésaventure qui est également arrivée à la plateforme crypto BlockFi qui avait écopé d’une amende de 100 millions de dollars pour des poursuites identiques.
Des affaires qui rappellent bien sûr le procès en cours contre Ripple où la SEC considère également que le jeton XRP est un titre financier et pas un simple jeton crypto d’échange.
Depuis août 2022, c’est le projet blockchain Dragonchain (DRGN) qui est également poursuivi par la SEC pour émission de titres financiers non enregistrés, cliquez ici pour lire notre article.
La réponse de Gemini
Suite à la plainte déposée par la SEC contre Gemini et Genisis, Tyler Winklevoss, cofondateur de Gemini, a tenu à exprimer son étonnement et son mécontentement sur Twitter:
« C’est décevant que la SEC a choisi d’intenter une action aujourd’hui alors que Gemini et d’autres créanciers travaillent dur ensemble pour récupérer les fonds. Cette action ne fait rien pour poursuivre nos efforts et aider les utilisateurs de Earn à récupérer leurs actifs. Leur comportement est totalement contre-productif.
Pour rappel, le programme Earn était réglementé par la NYDFS et nous sommes en discussion avec la SEC au sujet du programme Earn depuis plus de 17 mois. Ils n’ont jamais évoqué la perspective d’une action coercitive jusqu’à ce qu’APRÈS que Genesis ait suspendu les retraits le 16 novembre.
Malgré ces conversations en cours, la SEC a choisi d’annoncer son procès à la presse avant de nous en informer. Super nul. Il est regrettable qu’ils optimisent les points politiques au lieu de nous aider à faire avancer la cause de 340 000 utilisateurs d’Earn et d’autres créanciers.
Nous sommes impatients de nous défendre contre cette contravention de stationnement fabriquée. Et nous veillerons à ce que cela ne nous détourne pas de l’important travail de rétablissement que nous effectuons.
Mais sérieusement, quel est le point ou l’urgence ici ?
Le programme Earn a été fermé depuis près de deux mois.
Pour éviter tout doute, Gemini a toujours travaillé dur pour se conformer à toutes les lois et réglementations en vigueur. Toute suggestion contraire n’est pas étayée par les faits.
Oh, et sur une note plus positive, le bitcoin a atteint 19 000 aujourd’hui ! En avant! »
1/ It’s disappointing that the @SECGov chose to file an action today as @Gemini and other creditors are working hard together to recover funds. This action does nothing to further our efforts and help Earn users get their assets back. Their behavior is totally counterproductive.
— Tyler Winklevoss (@tyler) January 12, 2023
Comme il indique dans ses tweets, le cofondateur de Gemini ne comprend pas l’action en justice de la SEC alors que l’échange crypto discute avec le régulateur depuis 17 mois.
Un régulateur qui a de plus choisi d’informer la presse avant de faire savoir à Gemini qu’elle était désormais poursuivie en justice pour son programme de prêt crypto.
Une SEC clairement anti-crypto qui entend punir les acteurs de ce secteur en plein essor, sans pour autant mettre en place des règles claires adaptées au secteur de la blockchain et des cryptomonnaies.
Tout comme l’émergence de l’internet, l’essor du secteur crypto ne plaît pas au secteur financier traditionnel qui fait tout pour ralentir son développement et son adoption.
Suivez-nous sur Telegram, Facebook et Twitter.
