En procès depuis deux ans contre le régulateur américain SEC, Ripple vient de remporter une victoire suite au jugement favorable rendu par la juge Analisa Torres qui a statué que la vente de jetons XRP par Ripple ne constituait pas une offre de contrats d’investissement.
La juge estime ainsi que la cryptomonnaie XRP n’est pas un titre financier comme le considère la SEC dans sa plainte déposée contre Ripple en décembre 2020.
La SEC, par la voix de son président Gary Gensler, a déclaré dans le passé qu’excepté Bitcoin, toutes les autres cryptomonnaies sont des titres financiers. Par son jugement rendu, la juge Torres en a décidé autrement.
« XRP, en tant que jeton numérique, n’est pas en soi un » contrat, transaction [,] ou schéma qui incarne les exigences Howey d’un contrat d’investissement. », déclare la juge Torres dans son jugement.
The most important part of this ruling:
“XRP, as a digital token, is not in and of itself a “contract, transaction[,] or scheme” that embodies the Howey requirements of an investment contract.”
This is a now a matter of law (not up for trial.)
— Brad Garlinghouse (@bgarlinghouse) July 13, 2023
Un sérieux revers pour l’autorité de régulation récemment partie en croisade contre de nombreuses entreprises crypto telles que Binance, Coinbase, ou Kraken.
?BREAKING: Judge Torres says @Ripple’s Programmatic Sales, the Other Distributions, and Larsen's and Garlinghouse's sales of #XRP do NOT constitute investment contracts. Documents and details to come. pic.twitter.com/3sTV12bleL
— Eleanor Terrett (@EleanorTerrett) July 13, 2023
Le cours XRP en forte hausse
Une nouvelle positive pour Ripple qui a fait monter brusquement le cours XRP de 47% à 0,70 dollar sur Binance, cliquez ici pour suivre le cours XRP en temps réel.
Si ce verdict rendu par la juge est favorable pour Ripple et son jeton XRP, il pourrait servir de jurisprudence pour d’autres cryptomonnaies visées pour les mêmes motifs par le régulateur américain SEC.
Cette décision rendue par la juge Torres pourrait ainsi pousser à la hausse de nombreuses autres cryptomonnaies dont le prix stagnait dans l’attente du jugement dans le procès Ripple contre la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.
Bridé depuis des années à cause de ce procès contre la SEC, le cours XRP devrait désormais reprendre des couleurs, surtout s’il est notamment relisté sur des échanges crypto majeurs comme Coinbase et Kraken aux Etats-Unis.
Un cours Bitcoin également dans le vert aujourd’hui à 30800 dollars, cliquez ici pour suivre le cours BTC en live.
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