Fiscalité Bitcoin, faut-il déclarer Bitcoin et payer des impôts sur les cryptomonnaies ?
Qui dit nouvelle monnaie, dit nouvelles lois et régulations fiscales.
Bitcoin BTC est une nouvelle forme de monnaie, une monnaie numérique ou crypto monnaie.
Dès lors, quelle fiscalité et quelles lois fiscales régissent Bitcoin et les cryptomonnaies comme Ethereum (ETH), XRP, Litecoin (LTC), etc … ?
Doit-on payer des impôts sur Bitcoin BTC ?
Faut-il déclarer ses Bitcoins ou ses crypto monnaies au fisc ?
Bitcoin est un actif numérique avec lequel il est possible de payer pour des biens et services mais aussi pour en faire du trading afin de générer des bénéfices financiers sur l’évolution de son prix.
Le simple fait d’acheter ou de posséder du Bitcoin ou une autre cryptomonnaie n’implique pas le paiement d’un impôt.
En effet, le rôle de base et pourquoi Bitcoin a été créé est d’être une solution de paiement entre personnes (peer to peer).
Comme peut l’être l’Euro ou le Dollar, la crypto monnaie Bitcoin doit vous permettre d’acheter ou de vendre des biens et services avec BTC comme moyen de paiement.
Une cryptomonnaie peut aussi vous permettre de rémunérer quelqu’un pour un service.
En France, si vous souhaitez donc utiliser Bitcoin comme solution de paiement ou monnaie numérique, le fait d’en acquérir et d’en posséder pour vos besoins n’est pas taxable, il n’y a pas d’impôt à payer sur le simple fait de détenir du Bitcoin ou une autre cryptommonaie.
Doit-on déclarer ses Bitcoins ou cryptomonnaies au fisc et à l’administration fiscale ?
La loi fiscale Française ne le dit pas mais la loi parle de devoir déclarer tous ses comptes bancaires.
Pour être transparent et en règle avec l’administration fiscale, il semblerait donc judicieux de déclarer les comptes que vous pourriez avoir chez Kraken, Coinbase, échanges crypto qui permettent de convertir et vendre du Bitcoin en Euro ou Dollar …
L’administration fiscale peut être amenée à vérifier si vous avez fait des plus values sur l’un de vos comptes sur un échange crypto qui proposerait la vente de BTC en Euro, Dollar ou autre monnaie fiduciaire.
Si vous disposez de Bitcoins sur un portefeuille crypto, il ne semble pas requis de devoir les déclarer.
Trading du Bitcoin BTC et plus-values financières
Le cours du Bitcoin varie en permanence, son prix peut monter ou baisser de plusieurs % à chaque instant.
Il y a quelques années, un Bitcoin BTC valait quelques euros, aujourd’hui nous parlons on milliers d’euros !
Toute personne peut donc spéculer sur les variations du prix de Bitcoin afin de faire des bénéfices et des plus values en achetant et en revendant du Bitcoin BTC.
Si vous avez acheté du Bitcoin BTC, que son prix monte de 20% et que vous le revendez en Euros, vous avez donc fait un bénéfice de 20%.
Dans ce cas, toute plus-value effective lorsque vous revendez du Bitcoin en Euro, Dollar ou autre monnaie fiduciaire implique de devoir le déclarer aux impôts et de payer le taux d’imposition correspondant à ce type d’actif financier.
Dans ce cas précis, oui, la fiscalité de Bitcoin en France et dans d’autres pays qui traitent les cryptomonnaies comme un actif financier pouvant générer des plus values financières, implique de devoir payer des impôts sur ces plus-values réalisées sur Bitcoin BTC ou une autre cryptomonnaie.
Conseils Crypto n’est pas conseiller fiscal ou financier, renseignez-vous auprès de l’administration fiscale du lieu où vous résidez afin de savoir quelle fiscalité s’applique à Bitcoin BTC ou les autres crypto monnaies sur le marché.
Surtout que la fiscalité sur Bitcoin peut changer à tout moment ainsi que dans tout autre pays.
Chaque pays à une fiscalité précise concernant Bitcoin BTC, certains pays jouant la carte de la non imposition des plus values sur Bitcoin afin d’attirer les traders notamment.
Lisez notre article sur le Portugal, pays où il n’y a pas d’impôt sur Bitcoin BTC par exemple.
