Comme pour Ripple (XRP), la SEC veut attaquer Coinbase en justice sans engager de dialogue préalable
Par Vanessa Flores 
L’échange crypto Coinbase va-t-il subir le même sort que Ripple (XRP) et se retrouver assigné en justice par la terrible SEC américaine ?
C’est ce qui semble se profiler d’après les déclarations du PDG de Coinbase, Brian Armstrong, qui se dit surpris par l’attitude de l’administration américaine alors que sa société se dit disponible pour dialoguer avec la SEC afin de comprendre ce qui lui est reproché.
Dans une série de messages sur Twitter, le CEO de Coinbase détaille cette affaire qui pourrait donc déboucher sur un procès entre Coinbase et la SEC.
L’échange crypto américain a en effet reçu un avis de Wells au sujet de son programme de prêt Coinbase Lend. Comme l’indique son article de blog, un avis de Wells est la façon officielle par laquelle un organisme de réglementation dit à une entreprise qu’il a l’intention de poursuivre l’entreprise en justice.
Sur Twitter, Brian Armstrong exprime sa surprise et évoque « des comportements vraiment sommaires venant de la SEC récemment ».
1/ Some really sketchy behavior coming out of the SEC recently.
Story time…— Brian Armstrong (@brian_armstrong) September 8, 2021
Il révèle que la SEC veut attaquer Coinbase en justice au sujet de son produit de prêt crypto qui doit permettre aux utilisateurs de recevoir des interêts en prêtant leurs avoirs en crypto, un taux d’intérêt de 4% sur des tokens USD Coin (USDC).
Questionnant la SEC sur le probème que poserait ce service de prêt crypto, la SEC a répondu que cette fonction de prêt s’apparente à un statut d’action (security).
Le CEO de Coinbase qui se demande alors « comment le prêt peut-il être une action (sécurity) ? »
« Nous demandons donc à la SEC de nous aider à comprendre et à partager leur point de vue. Nous nous efforçons toujours de travailler de manière proactive avec les régulateurs et de garder l’esprit ouvert. », indique Brian Armstrong sur Twitter.
À la grande surprise du PDG de Coinbase, la SEC a refusé de répondre, se contentant d’indiquer à la startup crypto qu’elle a l’intention de l’attaquer en justice si elle lance ce service de prêt crypto.
« Ils refusent de nous dire pourquoi ils pensent qu’il s’agit d’une sécurity, et à la place nous assignent un tas de dossiers (nous nous conformons), exigent le témoignage de nos employés (nous nous conformons), puis nous disent qu’ils nous poursuivront si nous procédons au lancement , sans aucune explication quant au pourquoi. »
6/ They refuse to tell us why they think it's a security, and instead subpoena a bunch of records from us (we comply), demand testimony from our employees (we comply), and then tell us they will be suing us if we proceed to launch, with zero explanation as to why.
— Brian Armstrong (@brian_armstrong) September 8, 2021
Une affaire qui rappelle bien sûr le procès actuel où la startup Ripple affronte la SEC, l’administration américaine considère en effet que le jeton XRP est une action (security) de la société Ripple Labs et pas un simple token d’échange crypto.
Comme pour l’affaire Ripple, un manque de clareté règne au sein de l’administration américaine qui n’a pas encore établi de cadre réglementaire précis en ce qui concerne le secteur crypto et ses actifs d’échange.
Le CEO de Coinbase reproche essentiellement à l’administration d’éviter le dialogue, préférant assigner les startups en justice, sans explication préalable.
« Mais dans ce cas, ils refusent de donner leur avis par écrit à l’industrie sur ce qui devrait être autorisé et pourquoi, et se livrent plutôt à des tactiques d’intimidation à huis clos. Quelle que soit leur théorie ici, cela ressemble à un accès/accaparement des terres par rapport aux autres régulateurs. »
Une administration qui se garde en effet de déclarer officiellement ou de porter par écrit quoique ce soit, semant le trouble total auprès des entreprises crypto qui se retrouvent assignées en justice sans vraiment savoir ce qu’elles ont fait de mal au final…
Le PDG de Coinbase indique que la porte reste ouverte si la SEC veut entamer le dialogue, la plateforme pense malgré tout lancer son produit de prêt crypto d’ici octobre 2021.
« Aujourd’hui, tout ce que nous savons, c’est que nous pouvons soit maintenir le prêt indéfiniment hors du marché sans savoir pourquoi, soit nous pouvons être poursuivis. Une relation réglementaire saine ne devrait jamais laisser l’industrie dans ce genre d’impasse sans explication. Le dialogue est au cœur d’une bonne régulation. Le résultat net de tout cela est que nous ne lancerons pas Lend avant au moins octobre. », peut-on lire en conclusion de l’article de blog sur Coinbase.
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