La SEC a répondu à la plainte de Coinbase, le régulateur américain considère qu’il n’a pas à répondre aux demandes de l’échange crypto
Par Vanessa Flores 
Assignée en justice par Coinbase, la SEC avait dix jours pour finalement répondre à une pétition de 50 questions envoyée par l’échange crypto au régulateur américain en juillet 2022, et restée sans réponse.
Les avocats de la SEC se sont conformés à cette ordonnance de répondre à Coinbase, ils considèrent que le régulateur n’a pas à répondre aux demandes de Coinbase qui réclame à la SEC des règles claires à suivre dans le secteur crypto.
Pour la SEC, la plainte de Coinbase est sans fondement car elle considère qu’il existe déjà des règles et des lois sur les valeurs mobilières qui s’appliquent également aux actifs crypto.
Les avocats du régulateur indiquent également qu’il n’y aucune loi qui peut contraindre la SEC à adopter de nouvelles règles, et dans les délais réclamés par Coinbase qui souhaiterait mettre fin à l’incertitude réglementaire qui règne dans le secteur crypto.
« La préférence de Coinbase pour une action réglementaire plus rapide ou différente de la part de la Commission ne lui donne pas droit à une décision extraordinaire de la part de la Cour.
Il n’y a aucune disposition dans les lois sur les valeurs mobilières obligeant la Commission à adopter des règles telles que celles suggérées par Coinbase, et encore moins un délai légal dans lequel elle doit le faire.
Ni les lois sur les valeurs mobilières ni la loi sur les procédures administratives n’imposent à la Securities and Exchange Commission l’obligation de publier les nouvelles réglementations générales concernant les actifs numériques que Coinbase a demandées. », peut-on notamment lire dans la réponse juridique de la SEC.
Pour se justifier, la SEC cite des cas de jurisprudence corroborant le fait qu’elle n’a pas à se soumettre aux demandes de Coinbase, et d’établir de nouvelles règles pour le secteur crypto.
La SEC qui estime en outre que si établissement de nouvelles règles il doit avoir, cela prendra le temps nécessaire, des années s’il le faut.
Un régulateur américain qui compte donc jouer la montre et ne pas répondre aux questions de Coinbase qui espérait savoir par exemple si Ethereum (ETH) est considéré comme une valeur mobilière ou une commodité.
Une question à laquelle a été incapable de répondre Gary Gensler, président de la SEC, lors de son audition en avril dernier devant une commission du Congrès américain, cliquez ici pour en savoir plus.
Au regard des arguments mis en avant par les avocats de la SEC, il est fort probable que le juge donne raison au régulateur qui va ainsi pouvoir poursuivre sa croisade engagée contre les entreprises du secteur crypto.
Un régulateur qui a déjà fait condamner de nombreuses startups crypto telles que LBRY, Beaxy, Bittrex, Kraken, ou Nexo.
L’échange crypto Coinbase est lui aussi dans la ligne de mire de la SEC, cliquez ici pour lire notre article.
Son action en justice contre le régulateur américain va peut-être amener la SEC à engager des poursuites contre Coinbase plus vite que prévu.
Une attitude répressive des autorités de régulation américaines qui causent du tord au Bitcoin et au secteur crypto dans son ensemble.
Le célèbre milliardaire et gestionnaire de fonds spéculatifs Paul Tudor Jones estime ainsi que le Bitcoin (BTC) est aujourd’hui moins attractif du fait de l’attitude des régulateurs américains clairement anti-Bitcoin, cliquez ici pour lire notre article.
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