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L’état de New York poursuit en justice l’échange crypto KuCoin, le cours Bitcoin (BTC) redescend sous les 20000 dollars

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L'état de New York poursuit en justice l'échange crypto KuCoin, le cours Bitcoin (BTC) redescend sous les 20 000 dollars

Les autorités américaines continuent leur croisade contre le secteur crypto, la procureure de l’état de New York, Letitia James, a entamé des poursuites en justice contre l’échange crypto KuCoin.

Une nouvelle négative pour le marché crypto qui a fait chuter le cours Bitcoin sous les 20 000 dollars, cliquez ici pour suivre le cours BTC en temps réel.

Dans sa plainte, la procureure accuse notamment KuCoin d’être un courtier ou un négociant non enregistré en valeurs mobilières, pour avoir notamment vendu de l’Ethereum (ETH) qu’elle considère comme un titre financier.

« 2. KuCoin a vendu, proposé de vendre, acheté et proposé d’acheter des crypto-monnaies, y compris ETH, LUNA et UST (les « Tokens ») dans l’État de New York.


Les jetons sont des matières premières et valeurs mobilières en vertu de la loi Martin.


3. KuCoin a également vendu KuCoin Earn, un produit de titres par lequel KuCoin a mis en commun les crypto-monnaies des investisseurs dans le but de générer des revenus pour elle-même et pour les investisseurs. KuCoin a vendu ce produit à New York sans s’inscrire en tant que courtier ou négociant en valeurs mobilières.


4. Pour s’engager légalement dans les activités ci-dessus, les Candidats sont et étaient tenus de déposer une déclaration d’enregistrement auprès de l’OAG, également connu sous le nom de New York State Department of Loi selon GBL 359-e.


5. KuCoin ne s’est pas inscrit auprès de l’OAG en tant que courtier en valeurs mobilières, négociant ou marchandise courtier-négociant tel que requis par l’article 23-A du New York General Business Law (« GBL ») également connue sous le nom de Loi Martin. Une telle conduite est une pratique frauduleuse en vertu de la Loi Martin. », peut-on notamment lire dans la plainte de l’état de New York contre KuCoin.

En octobre 2021, Letitia James avait déjà mis en garde certaines plateformes crypto non enregistrées, les appelant à cesser leurs activités jugées illégales. La procureure passe donc à l’action en 2023 en s’attaquant de front à l’échange crypto KuCoin.

Par cette plainte contre KuCoin, la procureure de New York se place du côté du président du régulateur américain SEC, Gary Gensler, qui a récemment déclaré que toutes les cryptomonnaies sont des titres financiers/valeurs mobilières, excepté Bitcoin (BTC).

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Cependant, Rostin Behnam, le président de la Commodity Futures Trading Commission (CTFC), un autre régulateur financier américain, estime lui qu’Ethereum (ETH) doit être classée comme une marchandise et pas un titre financier, malgré les opinions contraires du président de la SEC, Gary Gensler.

Lors d’une audience au Sénat américain, le président du CTFC, Rostin Behnam, a déclaré qu’Ethereum se place comme une marchandise, et qu’elle doit dépendre de la juridiction du régulateur CTFC, et pas de la SEC en conséquence.

Ces visions contradictoires entre autorités américaines illlustrent le flou juridique qui sévit aux Etats-Unis autour du secteur crypto.

Des entreprises crypto qui se retrouvent dès lors poursuivies en justice sur le sol américain alors que de nombreux autres pays ont déjà mis en place des cadres juridiques clairs qui encadrent le Bitcoin et les cryptomonnaies.

Certaines startups crypto, comme Ripple (XRP), tentent cependant de se battre en justice afin de contrecarrer la vague de répression engagée par la SEC.

Récemment, un juge a d’ailleurs rejeté en bloc les objections du régulateur SEC qui voulait empêcher le rachat de Voyager Digital par Binance, cliquez ici pour en savoir plus.

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