Alors que la SEC vient d’annoncer qu’elle poursuit en justice l’échange crypto Binance, c’est maintenant l’américain Coinbase qui se voit attaqué lui aussi en justice par le gendarme boursier des Etats-Unis.
Comme pour d’autres échanges crypto qui ont déjà fait les frais d’un procès contre la SEC (Kraken, Nexo, Bittrex, …), Coinbase se voit lui aussi reproché d’opérer en tant que bourse de valeurs mobilières non enregistrée en proposant du trading de cryptomonnaies considérées comme des titres financiers aux yeux du régulateur.
La SEC cite notamment les cryptomonnaies Solana (SOL), Cardano (ADA), Polygon (MATIC), FIL, SAND, AXS, CHZ, FLOW, ICP, NEAR, VGX, DASH, et NEXO qu’elle considère comme des titres financiers.
Coinbase est également accusé de ne pas avoir enregistré son programme de staking crypto en tant que service auprès de la tant redoutée U.S. Securities and Exchange Commission (SEC).
« Aujourd’hui, nous accusons Coinbase, Inc. d’exploiter sa plate-forme de trading d’actifs crypto en tant que bourse nationale de valeurs mobilières, courtier et agence de compensation non enregistrée, et de ne pas avoir enregistré l’offre et la vente de son programme de staking d’actifs crypto en tant que service. »
Today we charged Coinbase, Inc. with operating its crypto asset trading platform as an unregistered national securities exchange, broker, and clearing agency and for failing to register the offer and sale of its crypto asset staking-as-a-service program.https://t.co/XPG2gDkxtV pic.twitter.com/hCdVMw8B2v
— U.S. Securities and Exchange Commission (@SECGov) June 6, 2023
Dans sa plainte, l’autorité de régulation américaine détaille les chefs d’accusation retenus contre le géant du crypto trading en plein essor, malgré les tentatives répétées des régulateurs qui semblent déterminés à freiner le développement du secteur crypto aux Etats-Unis.
« Selon la plainte de la SEC, depuis au moins 2019, Coinbase a gagné des milliards de dollars en facilitant illégalement l’achat et la vente de titres d’actifs crypto.
La SEC allègue que Coinbase associe les services traditionnels d’une bourse, d’un courtier et d’une agence de compensation sans avoir enregistré aucune de ces fonctions auprès de la Commission, comme l’exige la loi. », déclare la SEC.
En s’attaquant à l’une des startups crypto majeures sur le sol américain, la SEC continue de surprendre par ses actions qui pénalisent fortement au final le développement du secteur crypto aux Etats-Unis.
Le président de la SEC, Gary Gensler, a déclaré:
« Nous alléguons que Coinbase, bien qu’il soit soumis aux lois sur les valeurs mobilières, a mélangé et offert illégalement les fonctions d’échange, de courtage et de chambre de compensation.
Dans d’autres parties de nos marchés boursiers, ces fonctions sont distinctes. Les échecs présumés de Coinbase privent les investisseurs de protections essentielles, y compris des règles qui empêchent la fraude et la manipulation, une divulgation appropriée, des garanties contre les conflits d’intérêts et une inspection de routine par la SEC.
De plus, comme nous le prétendons, Coinbase n’a jamais enregistré son programme de staking en tant que service comme l’exigent les lois sur les valeurs mobilières, privant à nouveau les investisseurs de divulgation critique et d’autres protections. »
Comme pour Binance, l’action en justice contre Coinbase par la SEC n’est pas une surprise, l’échange crypto se savait dans la ligne de mire du régulateur parti en croisade contre l’industrie crypto.
Coinbase va désormais devoir affronter la SEC devant les tribunaux, un procès qui s’annonce coûteux et long, à l’image à l’image du procès de Ripple (XRP) qui dure depuis deux ans et qui devrait coûter 200 millions de dollars.
Au prétexte de protéger les investisseurs particuliers américains, le régulateur SEC bride au final l’innovation et le développement du secteur crypto sur le sol américain.
Un secteur crypto américain qui pourrait voir fuir à l’étranger les startups crypto désireuses d’éviter un procès contre l’administration américaine qui peut se solder par la fermeture pure et simple d’une entreprise.
Certains politiques commencent à se lever contre les actions néfastes de la SEC envers le secteur crypto, réclamant notamment le départ de Gary Gensler, le président de la SEC.
L’annonce de ce procès contre Coinbase a légèrement impacté le cours Bitcoin qui a chuté au niveau des 25351 dollars, cliquez ici pour suivre le cours BTC en temps réel.
Quant à l’action COIN, son cours est en baisse de 20% à 47 dollars !
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