Par Eric Martin 
L’échange crypto Kraken est la nouvelle victime du régulateur américain SEC qui a décidé de l’attaquer en justice devant un tribunal de San Francisco.
Partie en croisade contre de nombreuses entreprises du secteur crypto, la SEC et son président Gary Gensler accusent l’échange crypto Kraken d’avoir fonctionné en tant que bourse de valeurs mobilières, courtier, et agence de compensation non enregistrés.
Sur son site, la SEC déclare que « depuis au moins septembre 2018, Kraken a gagné des centaines de millions de dollars en facilitant illégalement l’achat et la vente de titres financiers crypto ».
Le régulateur américain accuse ainsi Kraken d’avoir permis le trading de cryptomonnaies considérées par la SEC comme des titres financiers qui auraient dû être enregistrés auprès du régulateur américain.
Dans la plainte déposée auprès du tribunal américain, on retrouve notamment les altcoins Cardano (ADA), AXS, Algorand (ALGO), Cosmos (ATOM), CHZ, COTI, DASH, FIL, FLOW, ICP, MANA, Polygon (MATIC), NEAR, OMG, SAND, et Solana (SOL) que la Securities and Exchange Commission (SEC) des Etats-Unis considère comme des titres financiers non enregistrés, et non pas comme de simples cryptomonnaies d’échange comme le Bitcoin (BTC) ou l’Ethereum (ETH).
This complaint against Kraken feels like the same thing as the Coinbase suit to me. Notably, heres another list of digital assets that the SEC is claiming to be securities. There's 16 cryptos explicitly listed here including Solana, Cardano & Algorand. https://t.co/SUJ9eqkHtC pic.twitter.com/Qqq1y9BMWi
— James Seyffart (@JSeyff) November 20, 2023
La SEC accuse également Kraken d’avoir mélangé les fonds des clients avec les siens, et d’avoir payé des dépenses opérationnelles directement à partir des comptes contenant les liquidités des clients.
Gurbir S. Grewal, directeur de la division de l’application de la loi de la SEC, a déclaré:
« Nous alléguons que Kraken a pris la décision commerciale de récolter des centaines de millions de dollars auprès des investisseurs plutôt que de se conformer aux lois sur les valeurs mobilières. Cette décision a abouti à un modèle commercial truffé de conflits d’intérêts qui ont mis les fonds des investisseurs en danger.
Le choix de Kraken de réaliser des profits illégaux plutôt que de protéger les investisseurs est un choix que nous voyons trop souvent dans cet espace, et aujourd’hui, nous tenons Kraken pour responsable de sa mauvaise conduite et envoyons un message aux autres pour qu’ils se conforment. »
Kraken va désormais devoir affronter la SEC devant les tribunaux ou trouver un accord à l’amiable si l’échange crypto veut éviter un long procès qui va lui coûter des millions de dollars en frais d’avocats.
Dans un communiqué, elle entend bien se défendre contre les accusations de l’autorité de régulation américaine.
« Aujourd’hui, la SEC a déposé une plainte alléguant que Kraken opère en tant que bourse de valeurs mobilières nationale, courtier et chambre de compensation non enregistrés.
Nous ne sommes pas d’accord avec leurs affirmations et prévoyons de défendre vigoureusement notre position. »
Today, the SEC filed a complaint alleging that Kraken operates as an unregistered national securities exchange, broker, and clearing house. We disagree with their claims and plan to vigorously defend our position. https://t.co/a0C4wzBo3f
— Kraken Exchange (@krakenfx) November 21, 2023
L’échange crypto a déjà eu des soucis avec le régulateur américain concernant son service de staking crypto aux Etats-Unis qu’il a accepté de fermer en payant une amende de 30 millions de dollars afin d’éviter d’autres poursuites, cliquez ici pour en savoir plus.
Malgré cela, la SEC revient donc à la charge avec ce procès contre Kraken qui ne concerne bien sûr que les activités et les clients de l’échange crypto aux Etats-Unis.
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