Par Cyril Pagani 
Smart contract, contrat intelligent, vous avez sûrement entendu parler de ces termes mais vous ne savez pas de quoi il s’agit ?
Avec le développement de la technologie blockchain et des cryptomonnaies comme Bitcoin, ces termes sont de plus en plus employés.
Et ils vont surtout certainement devenir une norme dans le futur où vous utiliserez des smart contracts ou contrats intelligents dans votre vie quotidienne comme pour un contrat d’assurance, payer pour un service, etc…
Dans smart contract et contrat intelligent, il y a le terme contrat qui est bien celui que l’on connaît déjà dans la vie de tous les jours, contrat de travail, contrat de location, etc…
Associés à la blockchain, ces contrats sont dits intelligents du fait qu’ils sont basés sur la technologie blockchain et peuvent associer les cryptomonnaies comme Ethereum dont la blockchain est leader dans la création de smart contracts.
Le terme en Anglais smart contract a été adopté par bons nombre de personnes et l’on retrouve donc la version anglaise et française de ce terme, la raison pour laquelle nous utilisons les deux dans ce guide car vous serez amené à entendre contrat intelligent en anglais.
Comme blockchain s’est généralisé alors que l’on pourrait le traduire par chaîne de blocs.
Alors qu’est-ce qu’un smart contract ou contrat intelligent ?
«Un contrat intelligent est un ensemble de promesses, spécifiées sous forme numérique», explique Nick Szabo, l’informaticien qui a lancé le concept en 1996.
Un contrat intelligent est un accord entre diverses parties comme tout contrat écrit traditionnel, sauf que les contrats intelligents sont écrits en code informatique et sont généralement intégrés dans une blockchain où de nombreuses étapes de la transaction s’exécutent automatiquement.
Une caractéristique unique d’un contrat intelligent est qu’il peut être programmé pour accepter les entrées de l’IoT (Internet of things, robots par exemple) et d’autres appareils de mesures qui peuvent vérifier les étapes transactionnelles de manière automatisée, éliminant ainsi certains éléments d’interaction humaine.
Ainsi, plutôt que d’avoir à attendre que des papiers soient signés et échangés entre plusieurs personnes ou sociétés, le contrat intelligent suit les clauses et les termes du contrat, s’assure qu’ils sont respectés et prend automatiquement des mesures telles que l’autorisation d’un paiement.
Exemple de contrat intelligent:
Imaginez la livraison d’un conteneur d’expédition contenant un tracker GPS qui communique via Internet.
Lorsque le conteneur arrive à destination, ce dispositif peut automatiquement communiquer son arrivée au contrat intelligent qui, à son tour, déclenche un paiement à l’expéditeur.
Cela peut gagner un temps considérable par rapport au système papier.
Maersk, la plus grande société de transport de conteneurs au monde, et IBM expérimentent déjà la technologie blockchain dans le cadre d’un projet appelé TradeLens exécuté en collaboration avec l’autorité portuaire de Rotterdam.
La nouvelle solution d’expédition compatible avec la blockchain est conçue pour promouvoir un commerce mondial plus efficace et sécurisé, réunissant diverses parties pour soutenir le partage d’informations et la transparence, et stimuler l’innovation à l’échelle de l’industrie indique le projet de contrat intelligent dans le transport de marchandises.
L’avantage d’une solution blockchain, c’est qu’elle est aussi accessible aux petites entreprises et start-ups qui peuvent utiliser la même technologie que les grands groupes et mettre en place leurs produits et solutions intelligentes en peu de temps.
La technologie blockchain est accessible à tous, en open source comme la blockchain Ethereum sur laquelle de nombreux contrats intelligents sont créés.
Il suffit d’utiliser la technologie Ethereum dont le code est disponible sur Github et donc accessible à n’importe quel développeur informatique.
En conséquence, les contrats intelligents sur les chaînes de blocs offrent un énorme potentiel de rationalisation de la vérification du respect des obligations contractuelles permettant un paiement automatique en temps réel.
Un cycle plus rapide du capital offre la possibilité de réaliser plusieurs transactions en une fraction du temps nécessaire dans un système papier.
Opérer sur une plate-forme blockchain avec des jetons crypto et des contrats intelligents pourrait faciliter les transactions de bout en bout entre les parties contractuelles.
Peu importe où sont localisées les contractants dans le monde.
Tout cela se fait sans intermédiaire requis, comme toutes les informations sont vérifiables en temps réel sur la blockchain, cela voudrait dire que vous n’auriez plus besoin d’intermédiaires comme des avocats ou des comptables pour vérifier l’application des clauses d’un contrat.
Les possibilités d’exploiter pleinement cette technologie à des fins commerciales sont infinies.
Un smart contract ou contrat intelligent est-il légal et reconnu par la loi ?
Les contrats intelligents sont-ils juridiquement applicables ?
Un autre problème réside dans le fait que les contrats intelligents peuvent être considérés comme des accords contractuels juridiquement contraignants.
En termes de contrat intelligent, vous pouvez avoir un recours juridique contre toutes les parties impliquées dans le développement et le déploiement du contrat intelligent, y compris le programmeur individuel si vous pouviez montrer que le code était incompatible avec votre accord.
Tirer parti d’une action fondée sur ces droits légaux potentiels nécessite une analyse coûts-avantages.
Les contrats intelligents ont un large éventail d’applications potentielles.
Ils pourraient être utilisés pour des transactions immobilières de plusieurs millions d’euros, des achats de produits de base, des transferts d’énergie et de nombreuses autres transactions.
Mais que faudrait-il pour prouver un vol intentionnel, une fraude ou une négligence devant un tribunal ?
Et comment identifieriez-vous la juridiction pour engager une action en justice en cas de problème avec un smart contract ?
Est-ce là où le contrat intelligent a été codé, où réside l’une ou l’autre des parties à l’accord ou où se trouve la majorité des nœuds de la chaîne de blocs ?
La réponse à ces questions n’est pas claire actuellement car tout est nouveau et c’est donc la jurisprudence comme dans le droit classique qui va créer les règles qui vont s’appliquer à la technologie blockchain et à ce nouveau type de contrat, le contrat intelligent.
Et si le contrat intelligent diffère du contrat écrit ? Lequel prévaut ?
S’ils ont été promus comme équivalents, qui est responsable des écarts ?
Et si le développeur de code a fait des erreurs ?
Et si un auditeur tiers a raté quelque chose ? Et s’il n’y avait pas d’auditeur tiers ?
Beaucoup de questions et d’incertitudes qui sont bien naturelles avec l’apparition d’un nouveau type de contrat.
Il faut prévoir tout problème de ce type, de telles divergences peuvent être contrôlées dans un plan de mise en œuvre solide ou résolues par arbitrage, médiation ou litige, qui entraîneront leurs propres frais.
Une stratégie de mise en œuvre efficace est essentielle pour réduire les coûts de résolution des conflits.
Ce n’est qu’avec le développement et l’utilisation des contrats intelligents que l’on aura des réponses à ces questions, la jurisprudence va apporter les réponses avec le temps.
Peut-on faire confiance aux contrats intelligents ?
Dans une présentation de Nick Szabo intitulée Smart Contracts, un contrat intelligent est comparé à un distributeur automatique à pièces où le paiement est retenu dans un compartiment temporaire par le distributeur automatique jusqu’à ce que l’élément souhaité soit sélectionné, puis l’argent est transféré au vendeur quand la marchandise est distribuée à l’acheteur, le tout sans l’intervention humaine d’un tiers.
Le distributeur automatique lui-même, semblable à un contrat intelligent, sert de tiers.
Cela fonctionne bien lorsque la transaction est entraînée par un simple arrangement d’achat où nous savons que si nous insérons la bonne quantité d’argent dans la fente à pièces, le distributeur distribuera le produit souhaité.
Nous pouvons ne pas connaître les processus internes utilisés par le fabricant de la machine pour produire ce résultat mais nous savons que les régulateurs gouvernementaux attestent de l’exactitude du fonctionnement du distributeur automatique par l’autocollant d’inspection placé sur le devant.
Par conséquent, nous savons à quoi nous attendre à chaque fois que nous déposons notre argent dans la machine.
Supposons cependant que, plutôt qu’un distributeur automatique standard, le dispositif transactionnel soit une machine à sous.
Nous insérons notre argent, tirons sur la poignée et attendons de voir ce qui se passe.
Dans ce cas, le processus interne est une «boîte noire» pour l’utilisateur, et l’issue de la transaction est un résultat incertain.
Avec une machine à sous, parfois on gagne mais souvent on ne gagne rien.
Les machines à sous légales sont auditées par les organismes de réglementation gouvernementaux et reçoivent un sceau d’approbation.
Le rapport de comptabilité des probabilités détaille «comment une machine à sous particulière est programmée, comme les règles de paiement» et documente généralement le pourcentage de récupération, le pourcentage de retenue, l’intervalle de confiance et l’indice de volatilité.
En général, la maison gagne toujours à long terme sur le joueur en raison de l’avantage mathématique dont jouit le casino sur le joueur.
Les machines à sous peuvent être considérées comme le contrat intelligent et le rapport de comptabilité des probabilités comme le contrat papier.
Sans auditeur gouvernemental, le consommateur des services fournis par la machine à sous n’a aucun moyen de savoir si la machine se comporte comme indiqué sur le rapport de comptabilité des probabilités.
Les consommateurs doivent faire confiance aux auditeurs du gouvernement.
Supposons maintenant qu’il n’y ait pas eu de tels audits ?
Le consommateur doit-il aveuglément faire confiance au fabricant de machines à sous ou à l’endroit qui héberge la machine ?
Il peut être très difficile de déterminer pour un contrat intelligent donné s’il fonctionne davantage comme un distributeur automatique ou plutôt comme un type de machine à sous avec une poignée qui est tirée pour activer la transaction.
Certains des premiers contrats intelligents étaient des casinos de crypto-monnaie, où toutes les règles du casino étaient transparentes pour les joueurs.
En fait, les contrats intelligents étaient prouvés équitables, ce qui signifie simplement que les contrats de jeu disaient ce qu’ils faisaient, faisaient ce qu’ils disaient et étaient appuyés par beaucoup de mathématiques.
De plus, les contrats intelligents ne nécessitaient pas de confiance aveugle car le code était transparent sur une Blockchain.
Conclusion
Les contrats intelligents ou smart contracts sont donc l’avenir des contrats classiques.
Comme tout chose nouvelle, beaucoup d’interrogations juridiques et légales sur l’application de ces contrats dans divers secteurs économiques et industriels.
L’adoption de la technologie blockchain et des contrats intelligents entraînera la création d’une jurisprudence en la matière.
Reste que les avantages en termes de temps et d’application de contrats sont énormes comparés aux contrats classiques actuels.
L’utilisation des contrats intelligents devraient clairement s’accélérer dans les prochaines années au fur et à mesure que le public et les entreprises commencent à se familiariser avec ce nouveau type de contrat.
