Le régulateur américain SEC envisage une action en justice contre Robinhood et ses activités de trading crypto
Comme nous l’évoquions dans un article en 2023, l’américain Robinhood faisait l’objet d’une enquête du régulateur SEC qui pourrait finalement déboucher sur une action en justice concernant les activités de trading crypto de la plateforme.
En effet, l’entreprise a indiqué dans un document qu’elle a reçu une lettre d’avertissement (Wells Notice) lui faisant savoir que la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis envisage de l’attaquer en justice.
Une « Wells Notice » est une lettre que la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis envoie aux personnes ou aux entreprises lorsqu’elle envisage d’intenter une action en justice contre elles.
L’entreprise, ou la personne concernée, dispose de 30 jours pour fournir des informations sur les raisons pour lesquelles l’action coercitive ne devrait pas être intentée par le régulateur américain.
Comme pour Coinbase, Binance, Kraken, Ripple (XRP), ou Uniswap, le gendarme boursier américain considère que la plateforme de trading Robinhood viole certaines lois américaines (Securities Exchange Act de 1934) en autorisant le trading de certaines cryptomonnaies considérées comme des titres financiers non enregistrés auprès de l’autorité de régulation.
« Nous croyons fermement que les actifs répertoriés sur notre plateforme ne sont pas des titres financiers et nous sommes impatients de dialoguer avec la SEC pour expliquer clairement à quel point toute affaire contre Robinhood Crypto serait faible sur le plan des faits et de la loi. », a déclaré Robinhood.
La plateforme de trading Robinhood semble donc prête à dialoguer, et peut-être même à affronter le régulateur américain qui s’attaque de nouveau à un acteur majeur de trading crypto aux Etats-Unis.
Également dans la ligne de mire de la SEC, l’échange crypto décentralisé Uniswap (UNI) s’est dit « prêt à combattre » le régulateur américain SEC en justice, cliquez ici pour en savoir plus.
Reste à voir si l’américain Robinhood sera finalement contraint d’affronter la SEC en justice dans les mois à venir.
L’annonce d’une lettre d’avertissement contre Robinhood a impacté le cours Bitcoin qui venait de remonter au-dessus des 65000 dollars, cliquez ici pour voir le cours BTC actuel.
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