Par Vanessa Flores 
Après Impact Theory, le régulateur américain SEC s’en prend de nouveau aux créateurs de NFT en infligeant une amende d’un million de dollars à la société Stoner Cats 2 LLC (SC2) qui avait levé 8 millions de dollars en vendant 10 000 NFT Stoner Cats.
La SEC considère en effet que la vente de NFT peut s’apparenter à une vente de titres financiers/valeurs mobilières qui doivent être déclarés auprès de l’autorité de régulation américaine.
« Selon l’ordonnance de la SEC, SC2 a violé le Securities Act de 1933 en offrant et en vendant ces titres d’actifs crypto au public dans le cadre d’une offre non enregistrée qui n’était pas exemptée d’enregistrement », déclare la SEC dans son communiqué officiel.
Today we charged Stoner Cats 2 LLC with conducting an unregistered offering of crypto asset securities in the form of purported non-fungible tokens (NFTs) that raised approximately $8 million from investors to finance an animated web series called Stoner Cats.
— U.S. Securities and Exchange Commission (@SECGov) September 13, 2023
Gurbir S. Grewal, directeur de la division de l’application de la SEC, a déclaré:
« Que votre offre concerne des castors, des chinchillas ou des NFT d’origine animale, en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières, c’est la réalité économique de l’offre – et non les étiquettes que vous y apposez ou les objets sous-jacents – qui guide la détermination de ce qu’est un contrat d’investissement et donc une sécurity.
Ici, l’ordonnance de la SEC constate que Stoner Cats a commercialisé sa connaissance des projets crypto, a vanté que le prix de leurs NFT pourrait augmenter et a pris d’autres mesures qui ont amené les investisseurs à croire qu’ils tireraient profit de la vente des NFT sur le marché secondaire.
Il n’est donc pas surprenant, comme le constate l’ordonnance, que Stoner Cats ait vendu la totalité de sa réserve de NFT en seulement 35 minutes, générant un produit de plus de 8 millions de dollars, dont la plupart ont ensuite été revendus – non détenus comme objets de collection – sur le marché secondaire en quelques mois.»
Ne disposant pas des moyens financiers pour se défendre en justice contre la SEC, comme a pu le faire pendant deux ans Ripple (XRP) qui a gagné son procès contre le régulateur, les créateurs des NFT Stoner Cats préfèrent donc s’incliner face aux poursuites du régulateur en acceptant de payer une lourde amende et de rembourser les sommes payées par les acheteurs de ces NFT.
Stoner Cats 2 LLC a également accepté de détruire tous les NFT en sa possession ou sous son contrôle, et de publier un communiqué sur son site Web et ses réseaux sociaux.
S’il est reproché à Stoner Cats d’avoir récolté des millions de dollars en vendant des NFT, on peut dès lors se demander pourquoi la SEC ne poursuivrait pas également l’ancien président des Etats-Unis, Donald Trump, qui a lui aussi levé des millions de dollars en vendant des NFT à son effigie ?
Ces actions répressives de la SEC mettent certainement en danger la créativité de certains artistes numériques qui pourraient renoncer à lancer une collection de NFT de peur d’être ensuite poursuivis en justice par les autorités de régulation américaines.
Cette punition infligée à Stoner Cats ne fait d’ailleurs pas l’unanimité au sein même de la SEC où certains employés ont publié une communiqué dénonçant cette action en justice qui met en danger la créativité artistique aux Etats-Unis.
Collecte de mesures coercitives : Déclaration sur Stoner Cats 2, LLC, 13 septembre 2023
« Nous sommes respectueusement en désaccord avec le deuxième règlement sur les jetons non fongibles (NFT) de la Commission, comme nous l’avons fait avec le premier.
L’application de l’analyse des contrats d’investissement Howey t,21 dans cette affaire manque de tout principe limitatif significatif. Cela a des implications pour les créateurs de toutes sortes.
Si nous devions appliquer les lois sur les valeurs mobilières aux objets de collection physiques de la même manière que nous les appliquons aux NFT, la créativité des artistes s’étiolerait dans l’ombre de l’ambiguïté juridique.
Plutôt que d’engager arbitrairement des mesures coercitives contre les projets NFT, nous devrions établir des lignes directrices claires pour les artistes et autres créateurs qui souhaitent expérimenter les NFT afin de soutenir leurs efforts créatifs et de développer leurs communautés de fans.
Qu’un artiste vende des versions numérotées d’impressions physiques que les fans peuvent afficher sur leurs murs ou des NFT que les fans peuvent afficher sur les réseaux sociaux, il mérite des conseils clairs sur la question de savoir si et comment les lois sur les valeurs mobilières s’appliquent.
Les artistes de tous bords ont longtemps eu du mal à subvenir à leurs besoins, et les NFT leur offrent un moyen potentiellement viable de monétiser leurs talents. Le fait qu’il s’agisse d’argent ne transforme pas les NFT en titres. », peut-on lire dans le communiqué qui s’oppose à la politique répressive menée par le président de la SEC Gary Gensler.
Wow! SEC commissioners Peirce and Uyeda just released a statement saying they DISAGREE with the SEC's actions against Stoner Cats nfts
Comparing nfts to 1970s Star Wars collectables, and stating the need to protect artists' ability to create without excessive legal constraints🤯 pic.twitter.com/w7xOCI0grv
— OKHotshot (@NFTherder) September 13, 2023
Une chanson parodique a également été mise en ligne en réponse à la politique répressive menée par Gary Gensler, le président de la SEC.
In response to the @SECGov's action against @stonercatstv, I have made:
"THIS SONG IS A SECURITY"
bid on the NFT:https://t.co/t00K68aRao pic.twitter.com/sb14rnpYDq
— 15 years of song a day (@songadaymann) September 13, 2023
Une SEC qui refuse toujours de valider les nombreuses demandes d’ETF Bitcoin (BTC) en attente.
Le fonds d’investissement Franklin Templeton vient d’ailleurs de déposer lui aussi une demande d’ETF Bitcoin (BTC) spot auprès du régulateur américain SEC, cliquez ici pour en savoir plus.
Un cours Bitcoin en hausse aujourd’hui autour des 26195 dollars, cliquez ici pour suivre le cours BTC en temps réel.
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